EpilepsAI · Document légal
Politique de gestion des cookies et traceurs
Le site epilepsai.com ne dépose aucun cookie de mesure d'audience, de publicité ou de réseaux sociaux et ne fait appel à aucun service tiers : la police de caractères est hébergée sur nos propres serveurs et aucun contenu externe n'est chargé. Seuls deux éléments strictement nécessaires sont enregistrés sur votre appareil ; ils sont décrits ci-dessous.
1. Qu'est-ce qu'un cookie ?
Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone) lors de la consultation d'un site web. Il permet de reconnaître votre terminal, de mémoriser vos préférences ou de mesurer l'audience du site.
Le terme « cookies » recouvre dans la présente politique l'ensemble des traceurs au sens de l'article 82 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, y compris les pixels, balises, empreintes numériques (fingerprinting) et autres technologies similaires.
2. Cadre légal applicable
- Article 82 de la loi « Informatique et Libertés ».
- Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) — art. 4-11 et 7.
- Lignes directrices CNIL du 17 septembre 2020.
- Directive 2002/58/CE modifiée (« ePrivacy »).
3. Ce que le site enregistre sur votre appareil
| Nom | Type | Émetteur | Finalité | Durée | Consentement |
|---|---|---|---|---|---|
| epilepsai_consent | Cookie | Ai2care | Mémoriser que vous avez pris connaissance du bandeau d'information, pour ne pas l'afficher à chaque visite. | 6 mois | Non requis (strictement nécessaire) |
| epilepsai_lang | Stockage local du navigateur (localStorage) | Ai2care | Mémoriser la langue que vous avez choisie (français, anglais ou portugais). | Jusqu'à ce que vous le supprimiez | Non requis (préférence choisie par vous) |
Ces deux éléments sont exemptés de consentement au sens de l'article 82 de la loi « Informatique et Libertés » et des lignes directrices de la CNIL : ils servent uniquement au fonctionnement du site et à conserver un choix que vous avez vous-même exprimé. Ils ne contiennent aucune donnée d'identification et ne sont transmis à aucun tiers.
4. Ce que le site n'utilise pas
- Aucun cookie ni outil de mesure d'audience (statistiques de fréquentation).
- Aucun cookie publicitaire, de ciblage ou de mesure de campagnes.
- Aucun bouton de partage ni contenu de réseaux sociaux.
- Aucun service tiers chargé depuis votre navigateur (polices, vidéos, cartes, etc.).
- Aucune technique d'empreinte numérique (fingerprinting).
5. Bandeau d'information
À la première visite, un bandeau vous informe de ce qui précède. En cliquant sur « J'ai compris », vous le fermez et le cookie epilepsai_consent est enregistré pour ne plus l'afficher pendant six (6) mois.
Vous pouvez réafficher ce bandeau à tout moment grâce au lien « Gérer mes cookies » présent en bas de chaque page du site.
6. Supprimer ces éléments
Vous pouvez supprimer à tout moment le cookie et la préférence de langue en effaçant les données du site epilepsai.com dans votre navigateur :
- Google Chrome : Paramètres → Confidentialité et sécurité → Cookies et autres données des sites.
- Mozilla Firefox : Paramètres → Vie privée et sécurité → Cookies et données de sites.
- Safari : Réglages → Confidentialité → Gérer les données de sites web.
- Microsoft Edge : Paramètres → Cookies et autorisations de site.
7. Évolution de la politique
Si un outil de mesure d'audience ou un service tiers devait être ajouté au site, la présente politique serait mise à jour au préalable et votre consentement serait recueilli lorsque la réglementation l'exige.
8. Contact
- DPO : legals@epilepsai.com
- Courrier : Ai2care — DPO, 1 Rue des Champs, 25660 Saône, France.
Version : 1.1 — Dernière mise à jour : 29 septembre 2026.