EpilepsAI · Document légal
Politique de gestion des cookies et traceurs
Ai2care met en œuvre des cookies et traceurs sur le site epilepsai.com dans le strict respect des exigences applicables. La présente politique vous informe de la nature des traceurs utilisés, de leurs finalités, de leur durée de conservation, et des moyens à votre disposition pour exprimer, refuser ou retirer votre consentement.
1. Qu'est-ce qu'un cookie ?
Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone) lors de la consultation d'un site web. Il permet de reconnaître votre terminal, de mémoriser vos préférences ou de mesurer l'audience du site.
Le terme « cookies » recouvre dans la présente politique l'ensemble des traceurs au sens de l'article 82 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, y compris les pixels, balises, empreintes numériques (fingerprinting) et autres technologies similaires.
2. Cadre légal applicable
- Article 82 de la loi « Informatique et Libertés ».
- Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) — art. 4-11 et 7.
- Lignes directrices CNIL du 17 septembre 2020.
- Directive 2002/58/CE modifiée (« ePrivacy »).
3. Catégories de cookies
| Catégorie | Finalité | Consentement |
|---|---|---|
| Strictement nécessaires | Fonctionnement du site, sécurité, maintien de session, mémoire du consentement. | Non |
| Mesure d'audience | Statistiques de fréquentation. Exempté si paramétrage conforme CNIL ; consentement sinon. | Conditionnel |
| Fonctionnels | Mémorisation des préférences (langue, affichage). | Oui |
| Marketing / ciblage | Personnalisation publicitaire, mesure des campagnes. | Oui |
| Réseaux sociaux | Boutons de partage, intégration de contenus tiers. | Oui |
4. Liste détaillée des cookies déposés sur epilepsai.com
| Nom | Émetteur | Finalité | Durée | Type |
|---|---|---|---|---|
| [À COMPLÉTER] | Ai2care | Maintien de session utilisateur | Session | Strictement nécessaire |
| epilepsai_consent | Ai2care | Mémorisation du consentement cookies | 6 mois | Strictement nécessaire |
| [À COMPLÉTER] | [Solution analytics] | Mesure d'audience anonymisée | 13 mois max | Mesure d'audience |
| [À COMPLÉTER] | [Tiers éventuel] | [Finalité] | [Durée] | [Catégorie] |
Ce tableau doit être complété à partir de l'audit technique du site et actualisé à chaque évolution significative (outils de type EDPS cookie scanner, CookieHub, Tarteaucitron ou équivalent).
5. Recueil du consentement
À la première visite, un bandeau d'information conforme aux lignes directrices CNIL s'affiche et permet d'accepter, de refuser ou de paramétrer finement les cookies soumis à consentement. Le refus est aussi simple que l'acceptation.
Le choix est conservé pendant une durée maximale de six (6) mois. Aucune action ni la poursuite de la navigation ne vaut consentement. Ai2care conserve une preuve horodatée du consentement recueilli.
6. Modifier ou retirer votre choix
Le lien « Gérer mes cookies » est accessible en bas de chaque page du site. Le retrait du consentement est aussi simple que son expression initiale.
7. Paramétrage du navigateur
- Google Chrome : Paramètres → Confidentialité et sécurité → Cookies.
- Mozilla Firefox : Paramètres → Vie privée et sécurité → Cookies.
- Safari : Préférences → Confidentialité.
- Microsoft Edge : Paramètres → Cookies et autorisations de site.
8. Durée de conservation
Conformément à la recommandation CNIL, les cookies soumis à consentement ont une durée de vie maximale de 13 mois et les informations collectées sont conservées au maximum 25 mois.
9. Contact
- DPO : legals@epilepsai.com
- Courrier : Ai2care — DPO, 1 Rue des Champs, 25660 Saône, France.
Version : 1.0 — Dernière mise à jour : 21 avril 2026.